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Lorsque la société D2L GROUP n’est pas propriétaire exclusif des éléments susmentionnés, elle est cessionnaire des droits de reproduction et de représentation au sein du site « d2lgroup.com ».

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Le site « d2lgroup.com » est hébergé par OVH – Roubaix, France

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Droits de propriété intellectuelle

Droits d’auteur et droits sur les dessins et modèles.

Le présent site constitue une œuvre dont D2L GROUP est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Les reproductions sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Information sur les services

Ces écrans constituent une présentation générale des gammes de produits distribués en Europe.

D2L GROUP se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques des offres présentées, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de D2L GROUP ou de ses employés.

Le réseau commercial de D2L GROUP est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, aux offres présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.

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Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les offres et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de services émanant de D2L GROUP, de ses filiales ou des membres de son réseau. Les erreurs ou omissions pouvant survenir ne sauraient engager la responsabilité de D2L GROUP, de ses filiales ou des membres de son réseau.

L’accès aux services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Mise a jour des conditions générales

D2L GROUP se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les conditions générales de celui-ci.
Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.

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Droits d’accès

Règlement général sur la protection des données (RGPD)

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Crédits

PHOTOS
D2L GROUP, NORDIC FOCUS, FREEPIK, LE PROGRES, LOUIS GARNIER